Droit Equin
- Achat/Vente d’équidés
- Contrat de mise en pension
- Contrat d’entrainement
- Contrat de transport
- Vices rédhibitoires
- Vices cachés et non-conformité
- Responsabilité
- Professionnels : Gérants d’écurie, agriculteurs, entraîneurs, vétérinaires, cavaliers professionnels, salariés…
- Accident, préjudice corporel, préjudice matériel
- Assurances
- En compétition
Je suis avocate par choix, je suis cavalière par nature.
Comment exercer cette profession sans me spécialiser en droit équin.
En effet, je pratique l’équitation depuis l’âge de trois ans, et continue encore à ce jour à regarder les chevaux avec fascination. Mais tout cela, je n’ai point besoin de l’expliquer.
Je suis avocate en droit équin à Marseille et entend participer à l’amélioration du dialogue entre les juridictions, les pratiquants professionnels ou amateurs, les experts vétérinaires, les éleveurs, et tout organisme du monde équestre et agricole.
Il m’importe donc que les justiciables pratiquants les sports équestres puissent s’adresser à un avocat qualifié, abordable et capable de traduire aux juridictions le jargon et les usages du monde du cheval.
J’accompagne mes clients lors de l’achat et de la vente d’équidés, pour que l’acheteur et le vendeur professionnel puissent conclure les ventes en toute sécurité.
Qu’il s’agisse de contrat de vente, de contrat de transport, de location, de contrat de pension, ou encore d’entraînement, il convient de protéger le cheval, et le cavalier. C’est ainsi que pour garantir les risques, je propose à mes clients des modèles de contrats accessibles et complets.
Lorsque le risque survient, et en la matière nous connaissons les conséquences dramatiques et irréversibles encourues, je propose un accompagnement complet tant dans les démarches amiables (expertises, démarches auprès des assureurs, auprès de la fédération), que contentieuses (action en responsabilité, défaut d’exécution contractuelle, non-respect du préavis, résolution de la vente, référé provision, liquidation du préjudice…)
En outre, j’accompagne ma clientèle pour tout litige inhérent à la passation ou l’exécution des contrats relevant du code rural et code civil, bail à ferme, commodat, vente d’herbe sur pied…
Que vous soyez élève-moniteur, moniteur, gérant de clubs hippiques, cavaliers professionnels, agriculteurs, employés de la filière équine, cavaliers amateurs, propriétaires de cheval, coach sportif, organisateurs d’évènements équestres, la filière se développe, et l’accès à l’avocat aussi.
La progression des licences depuis 1984 est de + 374% selon le site de la Fédération Française d’équitation, la qualité des opérateurs n’a de cesse d’évoluer, la performance des chevaux de sport aussi, je m’inscris donc dans cette dynamique pour apporter une solution efficace à vos problématiques.
Modèles de contrats
Contrat Demi-Pension :
Contrat Pension :
Contrat Transport Cheval :
Droit Equin
- Achat/Vente d’équidés
- Contrat de mise en pension
- Contrat d’entrainement
- Contrat de transport
- Vices rédhibitoires
- Vices cachés et non-conformité
- Responsabilité
- Professionnels : Gérants d’écurie, agriculteurs, entraîneurs, vétérinaires, cavaliers professionnels, salariés…
- Accident, préjudice corporel, préjudice matériel
- Assurances
- En compétition
Je suis avocate par choix, je suis cavalière par nature.
Comment exercer cette profession sans me spécialiser en droit équin.
En effet, je pratique l’équitation depuis l’âge de trois ans, et continue encore à ce jour à regarder les chevaux avec fascination. Mais tout cela, je n’ai point besoin de l’expliquer.
Je suis avocate en droit équin à Marseille et entend participer à l’amélioration du dialogue entre les juridictions, les pratiquants professionnels ou amateurs, les experts vétérinaires, les éleveurs, et tout organisme du monde équestre et agricole.
Il m’importe donc que les justiciables pratiquants les sports équestres puissent s’adresser à un avocat qualifié, abordable et capable de traduire aux juridictions le jargon et les usages du monde du cheval.
J’accompagne mes clients lors de l’achat et de la vente d’équidés, pour que l’acheteur et le vendeur professionnel puissent conclure les ventes en toute sécurité.
Qu’il s’agisse de contrat de vente, de contrat de transport, de location, de contrat de pension, ou encore d’entraînement, il convient de protéger le cheval, et le cavalier. C’est ainsi que pour garantir les risques, je propose à mes clients des modèles de contrats accessibles et complets.
Lorsque le risque survient, et en la matière nous connaissons les conséquences dramatiques et irréversibles encourues, je propose un accompagnement complet tant dans les démarches amiables (expertises, démarches auprès des assureurs, auprès de la fédération), que contentieuses (action en responsabilité, défaut d’exécution contractuelle, non-respect du préavis, résolution de la vente, référé provision, liquidation du préjudice…)
En outre, j’accompagne ma clientèle pour tout litige inhérent à la passation ou l’exécution des contrats relevant du code rural et code civil, bail à ferme, commodat, vente d’herbe sur pied…
Que vous soyez élève-moniteur, moniteur, gérant de clubs hippiques, cavaliers professionnels, agriculteurs, employés de la filière équine, cavaliers amateurs, propriétaires de cheval, coach sportif, organisateurs d’évènements équestres, la filière se développe, et l’accès à l’avocat aussi.
La progression des licences depuis 1984 est de + 374% selon le site de la Fédération Française d’équitation, la qualité des opérateurs n’a de cesse d’évoluer, la performance des chevaux de sport aussi, je m’inscris donc dans cette dynamique pour apporter une solution efficace à vos problématiques.